Mentions légales

Retour

  • Dénomination ou raison sociale: Association
  • Structure juridique: Association loi 1901
  • Capital social: /
  • Siège social: Toulon

Mentions Légales TVT Innovation :

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site https://www.frenchtechtoulon.fr/ les informations suivantes :

 

Identité Editeur :

 

Raison sociale : Toulon Var Technologies

Forme juridique : Association déclarée

Déclaration d’activité enregistrée sous le numéro : W832002438

Adresse postale : Maison du Numérique et de l’Innovation : Place Georges Pompidou 83 000 Toulon

Téléphone : 04 94 03 89 22

SIRET : 34524526000038

Code APE : Ingénierie, études techniques (7112B)

Adresse de courrier électronique : innovation@tvt.fr

Directeur de la publication : Didier GOGUENHEIM

Référent à la protection des données personnelles : dpo@tvt.fr

 

Identité Hébergeur :

 

Raison Sociale : SCALEWAY 

Forme Juridique : SAS, Société par Actions Simplifiée

Capital Social : 214 410.50 euros

RCS : Paris

SIRET : 43311590400057

Code APE : Traitement de données, hébergement et activités connexes (6311Z)

Adresse du siège social : 8 RUE DE LA VILLE L’EVEQUE 75008 PARIS 8

 

Crédits

Conception du site et réalisation : Metycea SARL
Ce site a été réalisé sur la plateforme eZ Publish

Droits d'auteurs - Copyright - Liens

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Les informations présentées sur ce site extranet sont publiques. Tous les droits de reproduction des représentations iconographiques et photographiques sont réservés.

La reproduction sur support papier

A l'exception de l'iconographie, la reproduction des pages de ce site sur un support papier est autorisée, sous réserve du respect des trois conditions suivantes :

  • gratuité de la diffusion ;
  • respect de l'intégrité des documents reproduits (aucune modification, ni altération d'aucune sorte) ;
  • citation explicite du site comme source et mention que les droits de reproduction sont réservés et strictement limités.

La reproduction sur support électronique

La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique est autorisée sous réserve de l'ajout de façon claire et lisible de la source et de la mention "Droits réservés". Les informations utilisées ne doivent l'être qu'à des fins personnelles, associatives ou professionnelles ; toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires est exclue.

La création de liens

Notre site autorise la mise en place d'un lien hypertexte pointant vers son contenu, sous réserve d'un contact et d'une validation par nos soins au préalable.

Informatique et libertés

En application de la Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'Informatique, aux Fichiers et aux Libertés, vous disposez des droits d'opposition (art. 26 de la loi), d'accès (art.34 à 38 de la loi) et de rectification (art. 36 de la loi) des données vous concernant. Ainsi, vous pouvez exiger que soient rectifiées, complétées, mises à jour ou effacées les informations vous concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte ou l'utilisation, la communication ou la conservation est interdite.

Conformément à la loi informatique et libertés du 06 janvier 1978, vous pouvez à tout moment modifier ou supprimer les renseignements liés à votre inscription. Vous pouvez exercer ce droit directement en nous contactant à l'adresse figurant ci-dessus.